Les délibérations et les comptes-rendus du Conseil Municipal
Les délibérations et les comptes-rendus du Conseil Municipal
Publié le
20 mai 2022
/ Dernière modification le
15 décembre 2022
Les délibérations et les comptes-rendus du Conseil Municipal
Publié le
20/05/2022
- Dernière modification le
15/12/2022
Le conseil municipal se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du maire.
Par ailleurs, le maire peut réunir l'assemblée délibérante de sa propre initiative chaque fois qu'il le juge utile.
Le conseil municipal se réunit et délibère à la mairie.
L'ordre du jour est mis en ligne dans la semaine qui précède la réunion.
Les délibérations sont publiées dans les 7 jours suivants la séance et les compte-rendus complets ne sont publiés qu'après leur approbation lors du Conseil municipal suivant.
Les procès verbaux plus anciens peuvent être consultés sur place et sur demande.
